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Une idée de plan ?
Le choix du TerrainLe terrain est l’une des composantes essentielles de la réussite d’une opération de construction. Son emplacement, son voisinage, sa superficie, la nature de son sous-sol sont autant de composantes auxquelles il faut prêter une attention vigilante. La recherche d’un terrainC’est au particulier qui désire faire construire qu’il appartient de prospecter le marché et de trouver un terrain. Si un constructeur de maisons individuelles a déjà été choisi, celui-ci peut éventuellement indiquer à ses clients un agent immobilier ou un lotisseur susceptible d’avoir des terrains à proposer, là où vous le souhaitez. Comment choisir votre terrain ?Il est important de choisir un terrain offrant un sous-sol de bonne qualité. Il est très difficile d’en déterminer à première vue la qualité géologique, mais il est possible de se renseigner auprès des voisins, ou auprès des services de la mairie. Cependant, en cas d’hésitation sur la nature et la qualité du terrain, il est indispensable de faire réaliser une étude du sol. Si un lotisseur inscrit dans sa carte de garantie-terrain la possibilité ou l’impossibilité de faire un sous-sol, c’est une bonne indication. Il est également important de consulter les plans et documents des services du cadastre afin de vérifier la situation exacte du terrain. Pour ce qui concerne les superficies exactes, seul un géomètre peut les garantir. Ce terrain est-il constructible ?Pour en avoir la certitude, il est nécessaire de demander un certificat d’urbanisme, délivré par le Maire de la commune ou par le Directeur Départemental de l’Équipement. Ce certificat vous indiquera si le terrain en question pourra être affecté à la construction et sous quelles conditions. Il faut aussi vérifier auprès de la mairie qu’il soit viabilisable, c’est à dire raccordé aux divers réseaux (gaz, eau et électricité) et se renseigner sur d’éventuelles servitudes d’intérêt privé. Le Notaire constitue une aide précieuse en permettant de résoudre plus aisément ces problèmes. Examinez ausi les caractéristiques qui peuvent accroître la valeur d’un emplacement, notamment pour la revente : la proximité d’une ville, de centres commerciaux etc… Le prix du terrainIl est déterminé par la loi de l’offre et de la demande et est en partie fonction de la localisation, du nombre de m2 constructible et de la qualité géologique du sous-sol, si elle est connue. Ce prix comprend :
En outre, la délivrance du permis de construire donne lieu au paiement de la Taxe Locale d’ Équipement payable en 2 fois. Le premier versement est exigible à l’expiration d’un délai de 18 mois à compter de la date de délivrance du permis de construire ou de la date à laquelle l’autorisation de construire est réputée avoir été tacitement accordée. Le second versement est exigible à l’expiration d’un délai de 36 mois à compter de la même date. |